Règlement Intérieur Version 2018

Le présent règlement intérieur a été rédigé dans le souci d’assurer la sécurité des personnes présentes sur le terrain et un déroulement correct des vols.

Ce règlement est applicable de plein droit à chaque membre de l’AMCH, ainsi qu’à chaque visiteur, pilote ou non, invité par un membre du Club, ce dernier étant responsable des agissements des personnes qu’il invite.

            Dispositions générales

 

1. Règles à respecter au sol

Parking modèles 

            Les modèles et accessoires seront disposés dans la zone parking afin de  permettre une libre circulation et un bon accès aux équipements sans gêner ses voisins modélistes.

Les bancs de démarrage doivent être utilisés, également pour un réglage de moteur ou un démarrage.

Aucun avion ne devra y être déposé en permanence pour convenance personnelle.

 

Spectateurs

            Pour des raisons de sécurité évidentes, il est interdit aux spectateurs ou accompagnateurs non licenciés de circuler entre les modèles ou de se rendre à proximité des pistes.

La barrière de sécurité ne doit pas être franchie par le public.

 

Propreté sur le terrain

            Une propreté stricte doit régner sur le terrain. Il est souhaité que les détritus et autres débris de modèles soient emmenés à domicile pour être évacués par le circuit de ramassage des ordures.

La poubelle du  terrain est réservée aux déchets produits dans l’entretien courant et aux incivilités des utilisateurs nocturnes et parasites. Les membres du comité qui officient pour la propreté des lieux prennent à leur charge la récupération de ces déchets qui empoisonnent l’environnement.

 

2. Assurance

Sous peine d’interdiction de vol, chaque membre doit avoir réglé sa cotisation annuelle afin d’être couvert par l’assurance FFAM.

Dans la cotisation annuelle sont compris : la cotisation Club, la licence FFAM et l’assurance FFAM.

Les modélistes visiteurs peuvent obtenir une autorisation, par le président ou un membre du comité, pour voler à condition qu’ils soient en possession de la licence FFAM à jour de cotisation et qu’ils produisent la carte d’affiliation de l’année en cours. Le membre qui invite est chargé de prévenir et demander l’autorisation au président.

Le président ou les membres présents lui expliquent les règles en vigueur au terrain pour le bon déroulement des vols, en particulier les zones de vol et les zones interdites de survol.

 

3. Règlement fréquences

Lors de chaque séance de vol, le pilote arrivant fait le tour des présents et annonce sa fréquence pour repérer le ou les éventuels utilisateurs de la même fréquence.

 

Si deux, ou plusieurs pilotes présents utilisent la même fréquence, (hors 2,4Ghz),  ils auront intérêt à s’installer l’un près de l’autre, et se mettre d’accord pour prendre leur tour de vol. Celui qui va voler prévient le ou les autres.

 

Les membres du comité ne peuvent être tenus pour responsables du non-respect et des conséquences dues au non-respect de ces règles de base.*

4. Règles à respecter pour les vols

Obligation de respecter le protocole d’accord signé entre le Service de la  Navigation Aérienne Nord Est et la FFAM :

limites latérales  500m de Rayon

et limites verticales : SFC/ 1500 fit ASFT (500 m/ sol )

• Avant les vols, les pilotes se mettent d’accord, en fonction de la direction du vent, sur la piste et le sens de décollage et d’atterrissage.
• Le décollage et l’atterrissage se feront sur la piste sauf en cas d’ennuis mécaniques ; le modèle volant devra alors être éloigné au maximum des spectateurs.
• L’entrée de piste est définie par le coté de la piste par lequel s’effectue le décollage et l’atterrissage.
• Lors de vols simultanés de deux ou plusieurs modèles, les pilotes devront rester groupés sur la zone pilote (voir plan)
• Les pilotes évitent de circuler hors de la zone pendant le pilotage de leur modèle.
• Le pilote qui veut décoller demande à haute voix avant de s’engager sur la piste, l’autorisation de décollage aux pilotes déjà “en l’air” pour éviter de perturber une approche ou un atterrissage.
• Les passages à basse altitude quelle que soit la vitesse devront être annoncés et se feront si les espaces d’accès et de circulation sont libres de toute présence.
• Les atterrissages se font sur la piste, à défaut dans l’espace au-delà de la piste.
• Le taxiage de retour au parking s’arrête dès que l’avion quitte la piste. Le moteur est obligatoirement coupé au plus tard à la sortie du taxiway.
• Un modèle dont le moteur a calé en vol doit être annoncé par son pilote et dispose d’une priorité absolue pour atterrissage sur la piste.
• En cas de défaillance radio, l’annoncer impérativement à très haute voix pour prévenir le maximum de monde pour libérer le circuit ou la trajectoire empruntée par le modèle hors contrôle.
• Toujours annoncer l’atterrissage, les pilotes en l’air répondent qu’ils ont entendu l’annonce.
• Tous les modèles équipés d’un moteur à explosion, devront être munis d’un silencieux efficace. Le pilote d’un modèle jugé trop bruyant peut recevoir un avertissement et ne pourra se représenter au terrain avec ce
  même modèle que s’il a été modifié. L’avenir de notre terrain en dépend.
• Il est déconseillé de faire évoluer des modèles à moteur thermique avant 10h du matin et après 20h le soir.
• Le dimanche entre 12 heures et 14 heures, seuls les avions équipés en propulsion électrique sont autorisés à voler.
• Lorsqu’un modèle et son équipement ont subi des dommages par la faute d’un pilote ayant allumé son émetteur sur une fréquence déjà occupée, ce dernier est tenu de participer aux frais de réparation, sur entente à l’amiable.
• Les hélicoptères, les multi rotors voleront sur la piste laissée libre par les avions. Les pilotes avions éviteront obligatoirement de survoler l’espace hélicoptères si ceux-ci sont présents sur le terrain même s’ils ne sont pas en l’air.
• Les pilotes hélicoptères et multi rotors respecteront obligatoirement les zones de survol interdit. Ils sont soumis aux mêmes règles de sécurité que les modèles à ailes et volent loin des zones de stationnement et de passage.
• Les manœuvres d’atterrissage et de décollage des avions n’empruntent pas la piste hélicoptère s’ils sont présents.
• Les pilotes “hélicoptères et multi rotors” n’entreront pas dans l’espace avions, c’est-à-dire ne dépassent pas la limite de la piste perpendiculaire à celle qu’ils occupent.
• En cas de crash, le propriétaire du modèle sinistré veillera à ne rien laisser traîner ni sur le lieu du crash ni sur le terrain, le parking, etc. …, les débris devront être emportés par ses soins.

 

5. Interdictions
   • De faire des passages au-dessus du parking véhicules et des spectateurs sur le chemin sauf pour la manœuvre d’atterrissage.
   • De faire des passages en rase-mottes sur un espace occupé par des promeneurs.
   • Aux pilotes de rester sur la piste pendant les vols ou de laisser leur modèle sur la piste.
   • De procéder à des lancés main de modèles à partir du parking véhicules ou du parking avions (il faudra impérativement rejoindre les autres pilotes)
   • De se rapprocher des pilotes en service sauf pour les seconder, les aider ou les conseiller.
   • De faire des exercices d’approche sur des aéronefs habités à n’importe quelle altitude, en poursuite, collision AV ou en biais. Dès qu’un aéronef habité est signalé s’approchant de la zone d’évolution des modèles réduits, ces derniers descendent à une altitude de sécurité entre 10 et 50 m maximum jusqu’à l’éloignement assuré de l’aéronef habité.
   • De voler pendant des opérations d’entretien du terrain (tonte, nettoyage pistes ou autres travaux…..)
   • De voler au-dessus du parking véhicule, et de la piste cyclable.

En cas d’infractions à un point du règlement ci-dessus, et si une mise en garde orale de la part d’un membre du comité ne modifie le comportement, une interdiction de vol pourra être prononcée à l’encontre du pilote récalcitrant par le Comité, sur convocation du président ou du vice-président.

Cette interdiction, comptant pour avertissement, dont la durée sera à la discrétion du Comité, sera sans appel et se fera au vote secret. En cas de récidive l’exclusion du membre peut être prononcée par le comité au cours d’une réunion dont le point sera porté à l’ordre du jour. Toute décision de sanction sera notifiée au membre par courrier simple et en recommandé avec accusé de réception et sera irrévocable.

 

6. Les pilotes débutants

Tout pilote débutant qui ne possède pas encore la maîtrise totale de son modèle ou d’un modèle nouveau, en particulier pour l’atterrissage, demandera l’assistance d’un “moustachu”. Il se laissera conseiller par un pilote confirmé si un manque d’assurance ou de maîtrise a été observé lors de ses évolutions.

Les pilotes confirmés qui se rendent comptent qu’un pilote éprouve des difficultés à maîtriser son modèle, ont comme consigne d’apporter spontanément leur aide au pilote en difficulté même s’il n’en a pas fait la demande expresse.

 

7.      La loi « drone »

Chaque membre devra respecter la loi « drone »qui est en vigueur depuis le 24 octobre 2016.

Elle concerne la formation des pilotes et l’enregistrement des modèles de + 800 grammes.

  

La sécurité est l’affaire de tous !

 

Pour démarrer le moteur thermique d’un avion, le propriétaire du modèle s’assure qu’il ne prend pas de risque pour lui-même et pour autrui, et ne laissera en aucun cas tourner le moteur s’il s’en éloigne.

Tout modéliste a le “droit” d’aider un copain et de le seconder pour le démarrage du moteur en tenant l’avion par l’arrière par exemple. Dans la continuité de la démarche de sécurité et d’entraide, il est recommandé que l’aide porte le modèle jusqu’à la  zone de taxiage.

Une aide n’est pas un signe de manque d’assurance mais la preuve d’une prise de conscience face aux risques.

Chacun prendra soin de ne pas se tenir ou se maintenir dans le plan de rotation d’une hélice qui tourne.

Les pilotes et les visiteurs en particulier sont tenus éloignés du plan de rotation de l’hélice.

Chaque membre du Club se fera un devoir de respecter et de faire respecter le présent règlement intérieur.

Il s’oblige en outre à respecter la propriété d’autrui, à être aimable envers ses camarades et à faire honneur à son Club, en ne laissant aucune prise à la critique par sa tenue, ses propos ou son comportement.

 

Le présent règlement intérieur pourra être, à tout moment, mis à jour par le comité.

Toute décision relative à la sécurité ou à une règle de fonctionnement sur le terrain  fera l’objet d’un article, ou d’une modification d’article du présent règlement intérieur.

Les articles modifiés ou ajoutés  auront fait l’objet d’une validation par le comité avant sa diffusion et son affichage. Ils seront applicables immédiatement.

Le comité se laisse le droit d’exclure tous membres dont il estime mettre en danger la vie du Club ou de son fonctionnement.

Les mises à jour seront annoncées officiellement lors de l’Assemblée Générale suivante.

Plan d’utilisation et de localisation des différentes zones du Terrain.

Version PDF téléchargeable :  Règlement Intérieur AMCH 2018+zones

Pour le Comité

Le Président

Alain Bauer